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Avis 20192016
Oeuvre Générale de Craponne (OGC)Communication des documents portant sur les droits d'eau attachés à la propriété de la...
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Avis 20192449
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)Communication des documents suivants, cités dans le courrier du 21 mars 2019 l'informant de son...
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Conseil 20192493
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)Possibilité de publier en ligne un traitement SIG de détection des friches agricoles potentielles.