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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
08/10/2015
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Agriculture
Affaire courante
Défavorable/Commercial industriel
Irrecevable/Diffusion publique
Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
08/10/2015
Défavorable/Commercial industriel
Favorable/Sauf commercial industriel
Irrecevable/Diffusion publique
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Accord-cadre