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Territoriale Finances Publiques Et Fiscalité Industrie Développement Durable Et Transports

  • Avis 20000960
    maire du Pouliguen
    - copie de documents concernant la commune : - ensemble des comptes rendus du conseil municipal...
    02/03/2000 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Travail Et Emploi/Emploi Public Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Territoriale
  • Conseil 20083175
    maire de Civaux
    Voir avis
    11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Civaux 1 maire du Pouliguen

Séances

1 02/03/2000 1 11/09/2008

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Archives 1 Cadastre 1 Installations classées 1 État civil

Thèmes

1 Culture 2 Agriculture 1 Agriculture 2 Développement Durable Et Transports 2 Economie 2 Environnement 2 Industrie 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Hors champ

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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