Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
07/02/2013
Organisation des services
Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130217
Mairie de Bernin
Communication d'un rapport d'audit, réalisé par un organisme certificateur AFNOR/AFAQ, portant...
07/02/2013
Défavorable/Préparatoire
Vie Publique/Vie Locale
Moyens et fonctionnement
Organisation des services