Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
27/11/2008
Patrimoine
Avis 20084349
ministre de la culture et de la communication (direction de l'architecture et du patrimoine)
- la communication du document suivant : la base de données dénommée EROSTRAT relative à l'état...
27/11/2008
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Enseignement
Culture
Loisirs
Patrimoine