CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Sécurité sanitaire Inspection Incompétence/Judiciaire

  • Avis 20142092
    Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Mayenne (DDCSPP 53)
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'élevage canin de l’XXX de l’XXX...
    24/07/2014 Sans objet/Communiqué Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Sécurité sanitaire Inspection
  • Avis 20213611
    Direction départementale de la protection des populations du Gard (DDPP 30)
    Communication, en l'absence de l'engagement de procédure judiciaire suite aux plaintes déposées,...
    08/07/2021 Incompétence/Judiciaire Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Contrôle Sécurité sanitaire Spectacle Inspection
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Mayenne (DDCSPP 53) 1 Direction départementale de la protection des populations du Gard (DDPP 30)

Séances

1 24/07/2014 1 08/07/2021

Mots-clés

2 Inspection 1 Activités agricoles 1 Contrôle 1 Spectacle

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page