Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
20/09/2007
Loisirs
Loisirs/Jeux
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20073574
président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
- copie de l'avis émis par le CNOSF le 19 septembre 2006 sur la demande de délégation formulée...
20/09/2007
Favorable/Sauf préparatoire
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives