Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Boisemont
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Défavorable/Inachevé
Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants : 1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
24/09/2015
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Défavorable/Inachevé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU