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Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
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Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20133006
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.
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Avis 20133007
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.
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Avis 20133028
Communauté de communes de la Pointe du Médoc
Copie des factures des travaux de consolidation et de réalisation des ouvrages de protection du...
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Avis 20133041
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2012 ;
2) le budget primitif...
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Avis 20130969
Mairie de Marquixanes
Copie des documents suivants, relatifs à la rénovation de la salle des fêtes de Marquixanes,...