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23/04/2020 Loisirs / Archives Sans objet/Communiqué

Avis 20200662
Direction générale des patrimoines

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20200683
Mairie de Pézenas

Copie intégrale, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'acte de naissance de...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
Avis 20200906
Mairie de Lyon

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X.

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil