Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
31/03/2020
Territoriale
Rémunération
Travail Et Emploi
Avis 20193338
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des arrêtés d'attribution de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise...
31/03/2020
Défavorable
Travail Et Emploi / Emploi Public
Rémunération
Territoriale