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23/02/2017 POS-PLU Sans objet/Communiqué

Avis 20165845
Communauté d'agglomération Chambéry métropole

Copie de documents dans le cadre d'un recours gracieux tendant à l'annulation de la délibération...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165889
Mairie de Baixas

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager n° 06601416E0001...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20170107
Mairie de Lamalou-les-Bains

Copie des documents suivants : 1) le certificat de non-opposition délivré le X relatif à la...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Permis de construire