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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
15/12/2016
Zones d’activités
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20164949
Mairie de Tournus
Communication des documents suivants : 1) le dossier intitulé « En Baraban », présenté aux élus...
15/12/2016
Défavorable/Préparatoire
Défavorable/Inachevé
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Zones d’activités