CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
29/04/2014 Affaires Sanitaires Et Sociales Défavorable/Comportement

  • Avis 20141294
    Centre hospitalier de Lannemezan
    Copie des deux certificats médicaux, et de la lettre du tiers, relatifs à chacune de ses...
    29/04/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
  • Avis 20141306
    Conseil général de la Charente
    Communication des documents suivants : 1) le rapport établi par Madame XXX en date du 29...
    29/04/2014 Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier de Lannemezan 1 Conseil général de la Charente

Mots-clés

1 Assistants maternels et familiaux 1 Dossier médical personnel 1 crèches

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page