CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil général de l'Isère 13/02/2014

  • Avis 20135448
    Conseil général de l'Isère
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
    13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20140215
    Conseil général de l'Isère
    Copie des documents suivants : 1) la convention de subvention signée le 11 juin 2013, par le...
    13/02/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page