Recherche - CADA

25/04/2013 Industrie Economie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre

Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

25/04/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131756
Ministère de l'économie, des finances

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants demandés...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131794
Communauté de Communes de la baie du Mont Saint Michel

Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention de...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold

Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...

25/04/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade

Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131857
Mairie de Fontainebleau

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

25/04/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131863
Mairie de Sète

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131870
Office public de l'habitat de Poitiers Logiparc (OPH 86)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131167
NOREADE

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la collecte et les...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131657
Mairie de Civrieux d'Azergues

Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131733
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131734
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public