CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
26/07/2012 Favorable/Sauf appréciation

  • Conseil 20122788
    maire de La Garenne-Colombes
    - demande de précisions sur les éléments suivants : 1) s'agissant tout d'abord du grand livre...
    26/07/2012 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
  • Avis 20122818
    directeur de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM)
    - communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'organisation par l'ENM de...
    26/07/2012 Défavorable/Sécurité publique Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Travail Et Emploi/Droit Du Travail Enseignement Culture Loisirs Formation professionnelle Examen et concours
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) 1 maire de La Garenne-Colombes

Mots-clés

1 Examen et concours 1 Formation professionnelle

Thèmes

1 Agriculture 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 1 Travail Et Emploi

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page