-
Avis 20070252
recteur de l'académie de Créteil- copie du compte-rendu intégral de la séance du conseil de discipline du 3 mars 2006 le concernant.
-
Conseil 20070382
recteur de l'Académie d'Orléans-Tours- caractère communicable à un professeur, du questionnaire médical établi à son sujet par un...