CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Carrière Délégué Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20185541
    Ministère de l'Intérieur
    Communication, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie (postale ou...
    31/08/2019 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
  • Avis 20200984
    Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
    Communication, à la suite de l'accident de travail dont il a été victime le 6 décembre 2018,...
    30/09/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Institution scolaire Accident du travail maladie professionnelle Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ministère de l'Intérieur 1 Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Séances

1 31/08/2019 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Accident du travail 1 Institution scolaire 1 maladie professionnelle

Conclusions

2 Défavorable/Préparatoire 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page