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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
03/07/2014
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Favorable
Avis 20142125
Mairie de Villebret
Communication des informations et des documents suivants, relatifs à la lagune de Polier : 1)...
03/07/2014
Sans objet/Communiqué
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement