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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
14/05/2013
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Favorable
Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
14/05/2013
Favorable
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Déchets
Pollution