Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Réutilisation
Enseignement
Loisirs / Enseignement Scolaire
Affaire courante
Avis 20172848
Ministère de l'éducation nationale
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
14/09/2017
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Réutilisation