Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional de Rhône-Alpes
Marché public
Budgets et comptes
Finances Publiques Et Fiscalité
Affaire courante
Favorable
Avis 20141232
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants relatifs à la prise en charge par la région des frais de...
29/04/2014
Favorable
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Budgets et comptes
Marché public