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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
14/06/2018
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Affaire de principe
Favorable
Conseil 20180916
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Caractère communicable, à l'Association Biterroise Contre les Pollutions de la Station...
14/06/2018
Favorable
Défavorable/Commercial industriel
Défavorable/Sécurité publique
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau