Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
23/12/2008
Archives
Loisirs/Archives
Affaire de principe
Favorable
Avis 20084693
maire de Cessy-les-Bois
- copie des actes de décès de quatre de ses ascendants, Messieurs Jean GENTY décédé le 28 mai...
23/12/2008
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Justice
Ordre Public Et Sécurité
Archives
État civil