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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

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Résultats 1941 à 1885 sur 1885 trouvés.

Administrations

30 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 26 Mairie de Lourdes 24 Mairie de Paris 13 Mairie de Strasbourg 11 Mairie de Boisemont 10 Préfecture de l'Isère 8 Bordeaux Métropole 8 Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF) 7 Eurométropole de Strasbourg 7 Préfecture du Gard

Séances

89 31/12/2017 52 31/12/2019 48 30/06/2020 42 15/09/2018 41 31/12/2020 39 31/08/2019 35 31/03/2020 34 15/04/2021 30 30/09/2020 25 20/07/2023

Mots-clés

889 Gestion domaniale 621 POS-PLU 143 Enquête publique 130 Expropriation - préemption 121 Permis de construire 46 Infrastructures routières 37 Publicité 30 Contrats administratifs 30 Equipements collectifs 23 Service des domaines

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1885 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

863 Favorable 380 Sans objet/Communiqué 201 Favorable/Sauf vie privée 185 Sans objet/Inexistant 168 Favorable/Sauf préparatoire 111 Favorable/Sauf secret des affaires 102 Défavorable/Préparatoire 78 Favorable/Sauf inexistant 68 Favorable/Sauf article L311-6 64 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

1410 Affaire courante 337 Délégué 7 Affaire de principe

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