CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Loisirs / Enseignement Professionnel

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • ›
  • »
Résultats 161 à 47 sur 47 trouvés.

Administrations

2 Comité d’organisation des expositions du travail et du concours "Un des Meilleurs Ouvriers de France" (COET-MOF) 2 Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) 2 Groupement d'établissements publics locaux d'enseignement Midi-Pyrénées-Nord (GRETA 12) 2 Rectorat de l'académie de Nice (AC 06) 2 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 1 Alliance française Paris Ile-de-France 1 Centre de formation d'apprentissage WEC FORMATION 1 Centre hospitalier de Saint-Denis 1 Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75) 1 Commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

Séances

3 15/09/2018 3 19/12/2019 2 03/12/2015 2 16/07/2020 2 09/03/2023 2 30/03/2023 2 01/06/2023 1 08/09/2016 1 19/01/2017 1 14/12/2017

Mots-clés

14 Examen et concours 8 Formation professionnelle 7 Scolarité et examens 2 Algorithme 2 Institution scolaire 2 code source 1 Activités sportives 1 Budgets et comptes 1 Discipline 1 Dossier personnel

Thèmes

47 Culture 47 Enseignement 47 Loisirs

Conclusions

19 Favorable 7 Favorable/Sauf secret 5 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Sans objet/Inexistant 2 Incompétence/Privé 2 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

41 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page