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Transports publics Développement Durable Et Transports / Transports

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Résultats 161 à 151 sur 151 trouvés.

Administrations

18 SNCF 16 SNCF Réseau 13 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 8 RATP 7 Conseil régional de Normandie 5 SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités) 3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe 2 Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) 2 Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Séances

5 31/12/2017 5 21/01/2021 5 04/03/2021 4 10/09/2015 4 31/10/2018 4 05/09/2019 4 27/05/2021 4 23/06/2022 3 03/12/2015 3 15/09/2016

Mots-clés

5 Handicap - invalidité 4 Contrats administratifs 3 Accident 3 Délégation de service public 3 Enquête publique 3 Mise en ligne 2 Marché public 1 Budgets et comptes 1 Contrôle

Thèmes

151 Développement Durable Et Transports 151 Environnement

Conclusions

42 Favorable 24 Sans objet/Communiqué 13 Favorable/Sauf préparatoire 13 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Favorable/Sauf article L311-6 10 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Sauf inexistant 9 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf inachevé

Modes de consultation

127 Affaire courante 15 Délégué 3 Affaire de principe

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