Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Diffusion publique

Aucun résultat

«
‹
6
7
8
›
»

Résultats 161 à 152 sur 152 trouvés.

Administrations

2 Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) 2 Préfecture de l'Isère 2 Préfecture de la Drôme 2 Préfecture de la Guyane 2 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence 2 Préfecture des Hautes-Alpes 2 Université des Antilles 1 Agence du Numérique 1 Centre hospitalier de Moulins-Yzeure 1 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Séances

62 19/11/2020 56 17/02/2022 11 05/09/2019 6 22/02/2018 2 22/03/2018 2 31/10/2018 1 07/09/2017 1 08/03/2018 1 19/04/2018 1 31/05/2018

Mots-clés

73 Mise en ligne 63 Etablissement supérieur 62 Evaluation 58 Demandes abusives 57 Vidéosurveillance 2 Subvention 1 Budgets et comptes 1 Conditions de travail 1 Fédérations sportives

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 10 Modalités D’Accès 10 Modalités 64 Culture 64 Enseignement 64 Loisirs 63 Enseignement Supérieur 64 Vie Publique 62 Politique Générale

Conclusions

103 Favorable/Sauf diffusion publique 98 Favorable/Sauf inexistant 46 Défavorable/Déliberation 44 Favorable/Sauf sécurité 42 Favorable/Sauf délibération 22 Favorable 21 Sans objet/Inexistant 20 Sans objet/Communiqué 14 Favorable/Sauf secret 4 Favorable/Article L311-9

Modes de consultation

145 Affaire courante 4 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support