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Activités sportives Affaire courante

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Résultats 161 à 137 sur 137 trouvés.

Administrations

3 Communauté d'agglomération de Montpellier 3 Mairie de Paris 3 Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative 3 Préfecture de l'Allier 3 Préfecture de l'Isère 3 ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07) 2 Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM) 2 Mairie de Béziers 2 Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Séances

4 20/06/2013 4 27/05/2021 3 23/06/2016 3 16/07/2020 3 22/07/2021 2 08/11/2007 2 18/06/2015 2 07/07/2016 2 21/09/2017 2 18/07/2019

Mots-clés

11 Subvention 10 Equipements collectifs 10 Pollution 4 Agrément 4 Forêts et parcs naturels 4 Fédérations sportives 4 Marché public 4 Spectacle 3 Budgets et comptes

Thèmes

11 Développement Durable Et Transports 11 Economie 15 Environnement 43 Loisirs 43 Sport 20 Jeux 48 Loisirs 46 Sport 91 Culture 91 Enseignement

Conclusions

63 Favorable 13 Favorable/Sauf vie privée 13 Sans objet/Communiqué 10 Favorable/Sauf article L311-6 10 Favorable/Sauf préparatoire 9 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf inexistant 7 Incompétence/Privé 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Défavorable/Vie privée
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