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Archives par dérogation Culture

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Résultats 1701 à 612 sur 612 trouvés.

Administrations

176 Direction générale des patrimoines 123 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 49 Ministère des Armées 34 Ministère des armées 20 Ministère des armées et des anciens combattants 17 Ministère de l'intérieur 15 Ministère de la défense 13 Ministère de la culture et de la communication 10 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 9 ministre de la culture (direction des archives de France)

Séances

11 07/07/2022 10 21/09/2023 9 05/09/2019 9 20/04/2023 9 11/05/2023 8 27/01/2022 8 31/03/2022 7 17/05/2019 7 29/10/2020 7 16/02/2023

Mots-clés

27 Armée 7 Nationalité 4 Judiciaire 3 Santé 3 État civil 2 Accident du travail 2 Anciens combattants 2 Archives 2 Diplomatie

Thèmes

28 Justice 28 Ordre Public Et Sécurité 18 Défense Et Diplomatie 5 Juridiction 229 Loisirs 227 Archives 383 Loisirs 381 Archives 612 Enseignement

Conclusions

211 Favorable 183 Défavorable/Vie privée 73 Favorable/Par dérogation 41 Défavorable/Secret 30 Défavorable/Sécurité publique 30 Favorable/Sauf vie privée 26 Défavorable/Défense 25 Sans objet/Communiqué 23 Défavorable 15 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

493 Affaire courante 106 Affaire de principe 7 Avec audition de l'administration 1 Délégué

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