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Archives par dérogation Culture

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Résultats 601 à 583 sur 583 trouvés.

Administrations

176 Direction générale des patrimoines 105 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 49 Ministère des Armées 34 Ministère des armées 17 Ministère de l'intérieur 15 Ministère de la défense 13 Ministère de la culture et de la communication 10 Ministère des armées et des anciens combattants 10 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 9 ministre de la culture (direction des archives de France)

Séances

11 07/07/2022 9 05/09/2019 9 20/04/2023 9 11/05/2023 8 27/01/2022 8 31/03/2022 7 17/05/2019 7 29/10/2020 7 16/02/2023 6 17/09/2015

Mots-clés

27 Armée 7 Nationalité 4 Judiciaire 3 Santé 3 État civil 2 Accident du travail 2 Anciens combattants 2 Archives 2 Diplomatie

Thèmes

28 Justice 28 Ordre Public Et Sécurité 18 Défense Et Diplomatie 5 Juridiction 229 Loisirs 227 Archives 354 Loisirs 352 Archives 583 Enseignement

Conclusions

206 Favorable 178 Défavorable/Vie privée 60 Favorable/Par dérogation 39 Défavorable/Secret 30 Défavorable/Sécurité publique 30 Favorable/Sauf vie privée 26 Défavorable/Défense 25 Sans objet/Communiqué 18 Défavorable 15 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

465 Affaire courante 105 Affaire de principe 7 Avec audition de l'administration 1 Délégué

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