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Energies renouvelables

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Résultats 1681 à 239 sur 239 trouvés.

Administrations

7 Préfecture de la Vienne 5 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 5 Préfecture de la Vendée 4 Ministère de la Transition écologique 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Préfecture de la Manche 4 Préfecture des Hautes-Alpes 3 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69) 3 Mairie de Monthoiron 3 Mairie de Saint-Lattier

Séances

9 26/09/2019 8 27/05/2021 6 09/07/2015 6 26/05/2016 6 11/02/2021 6 17/02/2022 5 30/06/2020 5 21/01/2021 5 10/03/2022 4 10/09/2015

Mots-clés

142 Installations classées 18 Permis de construire 12 Contrats administratifs 9 Energies fossiles 8 Pollution 5 Gestion domaniale 5 Marché public 4 Contrôle 4 Enquête publique

Thèmes

9 Agriculture 23 Développement Durable Et Transports 15 Risques Naturels Et Technologiques 65 Agriculture 58 Régulation Économique 74 Economie 74 Industrie 123 Développement Durable Et Transports 115 Risques Naturels Et Technologiques 146 Environnement

Conclusions

83 Favorable 58 Favorable/Environnement 34 Sans objet/Communiqué 27 Sans objet/Inexistant 18 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 18 Favorable/Sauf secret des affaires 14 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Irrecevable/Diffusion publique 9 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

211 Affaire courante 19 Délégué 4 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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