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Résultats 141 à 87 sur 87 trouvés.

Administrations

5 Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA) 3 Fédération française des échecs (FFE) 3 Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports 3 ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative 2 Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK) 2 Fédération française des échecs 2 Ligue de football de Martinique 2 Mairie de Saint-Maur-des-Fossés 2 Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative 2 Premier ministre

Séances

3 08/11/2007 3 18/06/2015 2 22/11/2012 2 28/03/2013 2 26/09/2013 2 27/03/2014 2 22/05/2014 2 13/11/2014 2 23/04/2015 2 07/05/2015

Mots-clés

51 Activités sportives 28 Fédérations sportives 5 Discipline 4 Subvention 2 Contrôle 1 Budgets et comptes 1 Dossier personnel 1 Délégation de service public 1 Jeu d'argent 1 Lieux de détention

Thèmes

7 Agriculture 7 Economie 7 Industrie 9 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 87 Culture 87 Enseignement 87 Loisirs 26 Jeux

Conclusions

38 Favorable 15 Favorable/Sauf vie privée 10 Incompétence/Privé 8 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf comportement 5 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Appréciation 4 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

75 Affaire courante 11 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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