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Résultats 141 à 118 sur 118 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Carpentras 3 Mairie de Montpellier 2 Communauté d’agglomération Val-Parisis 2 Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22) 2 Mairie de Fort-de-France 2 Mairie de Grenoble 2 Préfecture de Maine-et-Loire 2 Préfecture de l'Aveyron 2 Préfecture de l'Hérault 2 Préfecture de la Gironde

Séances

15 11/04/2013 10 31/12/2017 5 20/06/2013 4 20/12/2012 4 12/07/2018 4 06/09/2018 3 25/04/2013 3 23/04/2015 3 28/06/2018 3 30/04/2021

Mots-clés

6 Marché public 4 Infractions 3 Pollution 3 Risques naturels 2 Agrément 2 Budgets et comptes 2 Contrats administratifs 2 Equipements collectifs 2 Gestion domaniale

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 4 Environnement 5 Economie 5 Industrie 48 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 36 Urbanisme 9 Aménagement Du Territoire 51 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 43 Urbanisme

Conclusions

54 Favorable 26 Sans objet/Inexistant 18 Sans objet/Communiqué 16 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Favorable/Sauf vie privée 6 Irrecevable/Documentation 6 établissement de document 5 Favorable/Sauf article L311-6 4 Incompétence/Juridictionnel 3 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

98 Affaire courante 7 Délégué 3 Affaire de principe

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