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Forêts et parcs naturels Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

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Résultats 141 à 104 sur 104 trouvés.

Administrations

15 Office national des forêts (ONF) 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Préfecture de la Gironde 2 Centre National de la Propriété Forestière (CNPF) 2 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 2 Mairie de la Grande-Motte 2 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 2 Préfecture de l'Isère 2 Préfecture de la Haute-Vienne 1 Bordeaux Métropole

Séances

6 16/12/2021 4 19/12/2019 4 10/12/2020 3 03/05/2018 3 12/07/2018 3 15/09/2018 3 05/09/2019 3 14/05/2020 3 12/05/2022 3 16/02/2023

Mots-clés

4 Activités sportives 4 Hydrologie 4 Zones d’activités 3 Chasse et pêche 3 Contrôle 2 Contrats administratifs 2 Marché public 2 Permis de construire 1 Accident

Thèmes

104 Développement Durable Et Transports 104 Environnement

Conclusions

48 Favorable 27 Favorable/Environnement 18 Sans objet/Communiqué 8 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 8 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

93 Affaire courante 8 Délégué

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