Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Centre de loisirs

Aucun résultat

«
‹
5
6
7
›
»

Résultats 141 à 136 sur 136 trouvés.

Administrations

2 Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Côtes-d'Armor (DDCS 22) 2 Direction départementale de la cohésion sociale de la Haute-Garonne (DDCS 31) 2 Direction départementale de la cohésion sociale du Morbihan (DDCS 56) 2 Mairie de Chelles 1 Association des maires d'Eure-et-Loir 1 Communauté de communes d'Epinal Golbey 1 Conseil départemental de l'Allier 1 Conseil départemental de l'Isère 1 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes 1 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Aube (DDSCPP 10)

Séances

96 19/10/2017 3 20/10/2016 2 09/06/2016 1 07/02/2013 1 25/04/2013 1 22/05/2014 1 24/07/2014 1 16/10/2014 1 08/01/2015 1 18/06/2015

Mots-clés

3 Accident 2 Forêts et parcs naturels 2 Inspection 2 Institution scolaire 2 Territoriale 1 Accident du travail 1 Carrière 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Solidarités Et Prestations Sociales 13 Loisirs 7 Jeux 110 Loisirs 107 Jeux 3 Enseignement Scolaire 123 Culture 123 Enseignement

Conclusions

79 Favorable/Sauf vie privée 35 Sans objet/Communiqué 15 Favorable 6 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf comportement 3 Défavorable/Comportement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf inachevé

Modes de consultation

133 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support