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Résultats 141 à 102 sur 102 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Paris 3 Préfecture de l'Allier 3 ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07) 2 Mairie de Saint-Maur-des-Fossés 2 Ministère des sports 2 président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA) 2 président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA) 2 président de la fédération française de taekwondo et disciplines associées (FFTDA) 1 Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

Séances

3 08/11/2007 3 16/07/2020 3 27/05/2021 2 18/06/2015 2 23/06/2016 2 18/07/2019 2 16/01/2020 2 31/03/2020 2 30/09/2020 2 22/07/2021

Mots-clés

4 Agrément 4 Subvention 3 Fédérations sportives 2 Association 2 Spectacle 2 fondation 1 Accident 1 Archives par dérogation 1 Budgets et comptes

Thèmes

7 Agriculture 7 Economie 8 Finances Publiques Et Fiscalité 51 Loisirs 51 Sport 26 Jeux 51 Loisirs 49 Sport 102 Enseignement

Conclusions

41 Favorable 11 Favorable/Sauf vie privée 10 Incompétence/Privé 9 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf comportement 5 Favorable/Sauf inexistant 5 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Comportement 4 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

84 Affaire courante 10 Affaire de principe 5 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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