Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Jeux

Aucun résultat

«
‹
4
5
6
›
»

Résultats 121 à 116 sur 116 trouvés.

Administrations

2 Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Côtes-d'Armor (DDCS 22) 2 Ministère de l'Intérieur 1 Communauté de communes d'Epinal Golbey 1 Conseil départemental d'Eure-et-Loir (CD 28) 1 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Aube (DDSCPP 10) 1 Direction départementale de la cohésion sociale d'Indre-et-Loire (DDCS 37) 1 Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie (DDCS 74) 1 Direction départementale de la cohésion sociale de Meurthe-et-Moselle (DDCS 54) 1 Direction départementale de la cohésion sociale de Paris (DDCS 75) 1 Direction départementale de la cohésion sociale de Saône-et-Loire (DDCS 71)

Séances

96 19/10/2017 2 31/12/2017 2 08/03/2018 1 05/11/2015 1 08/09/2016 1 15/09/2016 1 20/10/2016 1 17/11/2016 1 26/01/2017 1 08/06/2017

Mots-clés

107 Centre de loisirs 4 Jeu d'argent 1 Fédérations sportives 1 Spectacle

Thèmes

116 Culture 116 Enseignement 116 Loisirs 1 Culture

Conclusions

70 Favorable/Sauf vie privée 34 Sans objet/Communiqué 9 Favorable 3 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

113 Affaire courante 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support