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Transport maritime et fluvial

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Résultats 121 à 115 sur 115 trouvés.

Administrations

11 Voies navigables de France (VNF) 3 Régie autonome de Port-Camargue 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 2 Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) 2 Grand Port Maritime de Marseille 2 Mairie d'Hyères 2 Mairie de Mauguio-Carnon 2 Mairie de Paris 2 Mairie de l'Ile-de-Batz 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Séances

4 27/05/2021 3 11/12/2014 3 31/03/2019 3 08/09/2022 2 28/09/2006 2 06/12/2012 2 25/07/2013 2 22/01/2015 2 17/12/2015 2 23/02/2017

Mots-clés

12 Gestion domaniale 8 Budgets et comptes 8 Délégation de service public 5 Contrats administratifs 5 Marché public 2 Accident 2 Chasse et pêche 2 Diplomatie 2 Licenciement

Thèmes

7 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 10 Economie 10 Industrie 37 Développement Durable Et Transports 31 Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 60 Développement Durable Et Transports 56 Transports 97 Environnement

Conclusions

42 Favorable 20 Sans objet/Communiqué 17 Sans objet/Inexistant 13 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Favorable/Sauf vie privée 9 Favorable/Sauf article L311-6 6 Défavorable/Vie privée 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Incompétence/Juridictionnel 5 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

98 Affaire courante 9 Affaire de principe 7 Délégué

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