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Résultats 121 à 91 sur 91 trouvés.

Administrations

5 Conseil territorial de Saint-Martin 2 Mairie de Piobetta 1 BENOIT Gaëlle / Centre hospitalier intercommunal d'Ambilly et de Bonneville 1 Centre hospitalier Gérard Marchant de Toulouse 1 Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir 1 Centre hospitalier de Hyères 1 Centre hospitalier intercommunal Lucie et Raymond Aubrac (Villeneuve-Saint-Georges) 1 Centre hospitalier universitaire de Bordeaux 1 Centre hospitalier universitaire de Toulouse 1 Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)

Séances

3 12/09/2013 3 13/02/2014 3 04/09/2014 2 16/03/2000 2 27/04/2000 2 10/06/2004 2 03/05/2007 2 21/06/2007 2 11/09/2008 2 04/07/2013

Mots-clés

8 Support de communication 7 Réglementation 5 Archives 4 Budgets et comptes 4 Enquête publique 4 POS-PLU 3 Dossier médical personnel 3 État civil 2 Demandes abusives

Thèmes

3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Dossiers Médicaux 6 Finances Publiques Et Fiscalité 6 Finances Locales 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 6 Urbanisme 8 Vie Publique 7 Vie Locale 91 Modalités D’Accès 41 Modalités

Conclusions

66 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 5 Irrecevable/Refus non établi 3 Défavorable/Article 4 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable 2 Incompétence/Loi spéciale 2 Irrecevable 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

75 Affaire courante 13 Affaire de principe 3 Avec audition de l'administration

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