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Professions médicales Affaires Sanitaires Et Sociales

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Résultats 121 à 104 sur 104 trouvés.

Administrations

6 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) 5 Ministère des affaires sociales et de la santé 3 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75) 3 Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93) 3 Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle 2 Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59) 2 Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle) 2 Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06) 2 Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59) 2 Conseil départemental de l'ordre des médecins de Seine-Saint-Denis

Séances

13 07/02/2013 8 07/07/2016 4 14/03/2013 3 25/04/2013 3 22/01/2015 3 21/01/2016 3 17/03/2016 3 28/04/2016 3 12/05/2016 2 17/11/2011

Mots-clés

28 Gestion des établissements de santé 8 Sécurité sociale 6 Santé 2 Contrôle 2 Examen et concours 2 Formation professionnelle 2 Infractions 2 Judiciaire 1 Activités agricoles

Thèmes

2 Agriculture 3 Culture 3 Enseignement 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Loisirs 4 Travail Et Emploi 104 Affaires Sanitaires Et Sociales 93 Santé Publique Et Questions Sanitaires 10 Solidarités Et Prestations Sociales 3 Dossiers Médicaux

Conclusions

35 Favorable 18 Sans objet/Communiqué 17 Favorable/Sauf vie privée 14 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Favorable/Sauf secret 7 Défavorable/Vie privée 7 Favorable/Sauf comportement 6 Favorable/Sauf appréciation 6 Favorable/Sauf diffusion publique 6 Incompétence/Juridictionnel

Modes de consultation

96 Affaire courante 8 Affaire de principe

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