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Résultats 121 à 62 sur 62 trouvés.

Administrations

3 Mairie d'Arcachon 3 Ministère de la Justice 2 Bibliothèque nationale de France 2 Centre hospitalier d'Angoulême 2 Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 2 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Inspection générale des finances (IGF) 2 Mairie de Courbevoie 2 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Séances

4 31/08/2019 3 10/10/2013 2 11/04/2013 2 23/05/2013 2 27/02/2014 2 31/12/2017 2 11/10/2018 2 27/05/2021 2 17/02/2022 1 22/11/2012

Mots-clés

5 Budgets et comptes 4 Contrats administratifs 4 Subvention 3 POS-PLU 3 Transports publics 2 Pollution 2 Support de communication 1 Accord-cadre 1 Activités sportives

Thèmes

4 Culture 4 Enseignement 5 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 21 Agriculture 21 Marchés Et Contrats Publics 26 Agriculture 24 Marchés Et Contrats Publics 47 Economie 47 Industrie

Conclusions

27 Favorable/Sauf commercial industriel 17 Favorable 12 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Incompétence/Renseignement 1

Modes de consultation

43 Affaire courante 8 Délégué 7 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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