Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mutuelle

Aucun résultat

«
‹
4
5
6
›
»

Résultats 121 à 116 sur 116 trouvés.

Administrations

27 Conseil supérieur de la mutualité (CSM) 7 Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle) 4 Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle) 4 Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) 3 Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège) 3 Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) 3 Mutuelle de la fonction publique (MFP) 2 Agence régionale de santé du Centre (ARS 45 - Pôle) 2 Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75) 2 Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)

Séances

9 21/11/2013 7 15/09/2018 6 12/09/2013 6 02/10/2014 5 16/01/2020 4 31/12/2017 4 23/09/2021 3 13/02/2014 3 30/10/2014 3 13/11/2014

Mots-clés

26 Sécurité sociale 20 Gestion des établissements de santé 10 URSSAF 6 Activités agricoles 4 Retraite 4 Santé 3 Handicap - invalidité 2 Aide sociale 2 Dossier médical personnel

Thèmes

2 Travail Et Emploi 3 Travail Et Emploi 4 Agriculture 4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie 53 Affaires Sanitaires Et Sociales 51 Solidarités Et Prestations Sociales 54 Affaires Sanitaires Et Sociales 53 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

47 Favorable 33 Sans objet/Inexistant 17 Sans objet/Communiqué 13 Irrecevable/Diffusion publique 10 Incompétence/Privé 8 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 7 Défavorable/Vie privée 7 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

97 Affaire courante 7 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support