Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Budgets et comptes

Aucun résultat

«
‹
4
5
6
›
»

Résultats 121 à 101 sur 101 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération du Val d'Yerres 2 Conseil régional d'Occitanie 2 Mairie de Marseille 1 Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM) 1 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 1 Caisse d'allocations familiales de la Réunion (CAF 978) 1 Caisse générale de sécurité sociale - URSSAF de La Réunion (CGSS-URSSAF 977) 1 Chambre de commerce et d'industrie de Sète Frontignan Mèze

Séances

4 04/09/2014 4 12/05/2016 4 31/12/2017 3 26/09/2013 3 21/11/2013 2 21/02/2013 2 14/03/2013 2 23/05/2013 2 13/03/2014 2 22/10/2015

Mots-clés

11 Subvention 9 Effectif 9 Territoriale 8 Marché public 5 Carrière 5 Rémunération 4 Eau 4 Equipements collectifs 4 Gestion domaniale

Thèmes

5 Culture 5 Enseignement 12 Vie Publique 12 Vie Locale 17 Vie Publique 17 Vie Locale 18 Finances Publiques Et Fiscalité 16 Finances Locales 32 Finances Publiques Et Fiscalité 29 Finances Locales

Conclusions

64 Favorable 21 Sans objet/Communiqué 16 Favorable/Sauf vie privée 15 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Incompétence/Renseignement 6 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf inexistant 5 Incompétence/Privé

Modes de consultation

88 Affaire courante 7 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support