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Professions médicales Loisirs / Enseignement Supérieur

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Résultats 101 à 85 sur 85 trouvés.

Administrations

2 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale) 1 Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974) 1 Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale) 1 Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale) 1 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale) 1 Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale) 1 Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale) 1 Agence régionale de santé de Normandie (ARS 14 - Direction régionale) 1 Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)

Séances

77 23/06/2022 1 17/09/2015 1 06/07/2017 1 31/05/2021 1 22/07/2021 1 04/11/2021 1 12/01/2023 1 16/02/2023 1 11/05/2023

Mots-clés

4 Scolarité et examens 2 Examen et concours 1 Archives 1 Dossier personnel

Thèmes

85 Culture 85 Enseignement 85 Loisirs

Conclusions

77 Favorable/Sauf inexistant 65 Incompétence/Renseignement 34 Irrecevable/Imprécise 13 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Sans objet/Détruit 2 Favorable 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Préalable

Modes de consultation

81 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Délégué

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