CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Effectif Délégué

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 3
  • 4
  • 5
  • ›
  • »
Résultats 101 à 90 sur 90 trouvés.

Administrations

2 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 2 Centre hospitalier de Montfavet (Avignon) 2 Conseil départemental de la Guadeloupe 2 Mairie d'Ozoir-la-Ferrière 2 Mairie de La Seyne-sur-Mer 2 Mairie du Gosier 2 Université de Toulon 1 Centre Hospitalier d'Arcachon 1 Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie 1 Centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry

Séances

33 31/03/2020 15 31/12/2020 14 30/06/2020 7 30/09/2020 5 28/02/2021 4 31/12/2019 3 31/12/2018 3 30/04/2021 2 31/10/2018 2 31/05/2021

Mots-clés

35 Territoriale 10 Carrière 10 Hospitalière 6 Rémunération 5 Représentation 3 Organisation des services 2 Santé 1 Budgets et comptes 1 Conditions de travail

Thèmes

3 Vie Publique 3 Vie Locale 87 Travail Et Emploi 86 Emploi Public 1 Droit Du Travail

Conclusions

22 Favorable/Sauf article L311-6 21 Sans objet/Communiqué 20 Favorable 16 Favorable/Sauf vie privée 13 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page