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Transport maritime et fluvial Affaire courante

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Résultats 101 à 98 sur 98 trouvés.

Administrations

10 Voies navigables de France (VNF) 3 Régie autonome de Port-Camargue 2 Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) 2 Grand Port Maritime de Marseille 2 Mairie d'Hyères 2 Mairie de Mauguio-Carnon 2 Mairie de Paris 2 Mairie de l'Ile-de-Batz 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 2 Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA

Séances

4 27/05/2021 3 11/12/2014 3 08/09/2022 2 28/09/2006 2 06/12/2012 2 25/07/2013 2 17/12/2015 2 23/02/2017 2 17/10/2019 2 10/12/2020

Mots-clés

11 Gestion domaniale 7 Budgets et comptes 7 Délégation de service public 5 Contrats administratifs 5 Marché public 2 Accident 2 Diplomatie 2 Risques naturels 2 Territoriale

Thèmes

7 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 10 Economie 10 Industrie 32 Développement Durable Et Transports 26 Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 49 Développement Durable Et Transports 46 Transports 81 Environnement

Conclusions

40 Favorable 17 Sans objet/Inexistant 15 Sans objet/Communiqué 12 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Incompétence/Juridictionnel

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