Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs/Jeux

Aucun résultat

«
‹
2
3
›
»

Résultats 81 à 49 sur 49 trouvés.

Administrations

4 Fédération française des échecs (FFE) 2 maire de Menton 2 ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative 2 président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA) 2 président de la fédération française de taekwondo et disciplines associées (FFTDA) 1 Association des maires d'Eure-et-Loir 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Yvelines (DDCSPP 78) 1 Fédération française des échecs 1 Ligue Ile-de-France des échecs 1 Mairie d'Enghien-les-Bains

Séances

3 08/11/2007 2 24/05/2007 2 12/09/2013 1 08/03/2001 1 27/03/2003 1 24/04/2003 1 27/05/2004 1 06/01/2005 1 31/03/2005 1 14/04/2005

Mots-clés

26 Activités sportives 7 Centre de loisirs 6 Fédérations sportives 6 Jeu d'argent 5 Tourisme 4 Discipline 2 Judiciaire 1 Accident 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Agriculture 5 Secteurs Économiques 7 Economie 7 Industrie 49 Culture 49 Enseignement 49 Loisirs 26 Sport

Conclusions

18 Favorable 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Incompétence/Privé 5 Sans objet/Inexistant 4 Sans objet/Perdu 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

39 Affaire courante 9 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support