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Administrations

4 Muséum national d'histoire naturelle 3 Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles 3 Ministère de la culture 2 Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole 2 Mairie de Nîmes 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil départemental des Yvelines 1 Conseil général du Rhône 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon 1 Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)

Séances

4 25/06/2020 3 24/07/2014 2 18/02/2016 2 03/03/2016 1 14/03/2002 1 12/09/2013 1 30/01/2014 1 16/10/2014 1 23/04/2015 1 21/05/2015

Mots-clés

9 Patrimoine 3 Contrats administratifs 3 Eau 2 Concours 2 Equipements collectifs 2 Réutilisation 2 Sécurité sanitaire 2 Territoriale 1 Agrément

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Environnement 10 Loisirs 10 Culture 13 Loisirs 13 Culture 23 Culture 23 Enseignement

Conclusions

18 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Sauf établissement de document 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

34 Affaire courante 2 Affaire de principe 2 Délégué

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